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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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ECOCADRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOCADRE
CHAPSOL, SA

Numéro de dépôt :
97678164
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027

Présentation de la marque ECOCADRE

Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL, Mme LEPEINTEUR Catherine domicilié(e) TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque ECOCADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOCADRE arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL , TRAMSOL


CHAPSOL, SA - TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 632052320


CHAPSOL, Mme LEPEINTEUR Catherine - TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339631 - Publication au BOPI 2007-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648443 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10

Tous ouvrages d'art, réalisés en tout ou partie en éléments préfabriqués, en tous matériaux de construction ouvrés ou taillés, non métalliques, destinés à réaliser des passages inférieurs ou enterrés de toutes dimensions, pour tous véhicules, tous effluents, câbles, piétons, cavaliers, animaux